Val-de-Marne (3e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)
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    • 1. Modification de l'ordre du jour prioritaire
    • 2. Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (nouvelle lecture) (n° 4388)
    • 3. Exploitation numérique des livres indisponibles du XX e siècle (CMP) (n° 4297)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Hommage à Rémi Ochlik
    • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 3. Questions au Gouvernement
    • 4. Majoration des droits à construire (suite) (n° 4351)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Commémoration de tous les morts pour la France (n° 4233)
    • 2. Reconnaissance de la nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés (n° 4331)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4332) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
    • 2. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen
    • 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration (suite)
    • 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Vote solennel) (n° 3952)
    • 5. Responsabilité civile et pénale du Président de la République (Vote solennel) (n° 3817)
    • 6. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (n° 3522)
    • 7. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen (Clôture du scrutin)
    • 8. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (suite) (n° 3522)
    • 9. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen (Proclamation des résultats)
    • 10. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (suite) (n° 3522)
    • 11. Rénovation du réseau express régional d'Île-de-France (n° 4015)
    • 12. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Indemnisation des victimes d'accidents du travail (Vote solennel) (n° 3792)
    • 3. Allongement des congés exceptionnels lors du décès de parents proches (Vote solennel) (n° 3923)
    • 4. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (nouvelle lecture) (suite) (n° 3964)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Protection des consommateurs (Vote solennel) (n° 3632)
    • 3. Hydrocarbures non conventionnels (Vote solennel) (n° 3690)
    • 4. Urbanité réussie, de jour comme de nuit (Vote solennel) (n° 3693)
    • 5. Interdiction de la différence de taux de sucre entre les régions d'outre-mer et la métropole (Vote solennel) (n° 3767)
    • 6. Simplification du droit et allégement des démarches administratives (n° 3787)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté (n° 3297)
    • 2. Mesures urgentes en faveur du logement (n° 3294)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Proposition de résolution sur le climat
    • 2. Débat sur la question climatique
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Maisons départementales des personnes handicapées (suite) (n° 3146)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance