M. Pierre Gosnat

Gauche démocrate et républicaine

Val-de-Marne (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er février 2012

Question au Gouvernement n° 3889 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : politique économique

Titre : politique sociale

Question posée en séance
24 janvier 2012

Question écrite n° 126854 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question orale sans débat n° 1693 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 3 février 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126221 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : étrangers

Titre : reconduite aux frontières

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125638 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Réponse publiée le 17 avril 2012
22 décembre 2011

Question au Gouvernement n° 3788 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Question posée en séance
20 décembre 2011

Question écrite n° 124580 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : élections et référendums

Titre : opérations de vote

Réponse publiée le 22 mai 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123083 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 6 mars 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120951 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 décembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 120874 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : consommation

Titre : INC

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Pierre Gosnat

Questions posées (archives)