M. Pierre Gosnat

Gauche démocrate et républicaine

Val-de-Marne (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°4 : 10 résultats affichés sur un total de 72

29 juin 2010

Question écrite n° 82691 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 31 août 2010
29 juin 2010

Question écrite n° 82620 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 1er février 2011
29 juin 2010

Question écrite n° 82591 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Réponse publiée le 21 septembre 2010
22 juin 2010

Question écrite n° 81777 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : étrangers

Titre : expulsion

Réponse publiée le 27 juillet 2010
22 juin 2010

Question écrite n° 81677 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 12 octobre 2010
10 juin 2010

Question au Gouvernement n° 2334 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
4 mai 2010

Question écrite n° 78125 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 10 août 2010
23 février 2010

Question écrite n° 72442 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : voirie

Titre : A 4 et A 86

Réponse publiée le 20 septembre 2011
16 février 2010

Question orale sans débat n° 927 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 24 février 2010
11 février 2010

Question au Gouvernement n° 1975 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : lycées

Question posée en séance

...

Page n°4 : 10 résultats affichés sur un total de 72

M. Pierre Gosnat

Questions posées (archives)