M. Pierre Gosnat

Gauche démocrate et républicaine

Val-de-Marne (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 juin 2008

Question écrite n° 25934 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : politique extérieure

Titre : Maghreb

Réponse publiée le 25 novembre 2008
22 avril 2008

Question écrite n° 21330 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 22 juillet 2008
10 avril 2008

Question au Gouvernement n° 426 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
4 mars 2008

Question écrite n° 18383 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 9 septembre 2008
4 mars 2008

Question écrite n° 18111 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 8 juillet 2008
29 janvier 2008

Question orale sans débat n° 127 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 30 janvier 2008
25 décembre 2007

Question écrite n° 13742 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : État

Titre : météorologie

Réponse publiée le 8 avril 2008
8 novembre 2007

Question au Gouvernement n° 137 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : État

Titre : gestion

Question posée en séance
16 octobre 2007

Question écrite n° 7630 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : industrie

Titre : construction aéronautique

Réponse publiée le 22 janvier 2008
16 octobre 2007

Question écrite n° 7607 de M. Pierre Gosnat

Rubrique : voirie

Titre : RN 6

Réponse publiée le 1er janvier 2008

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