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10 novembre 2009Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : IUTRéponse publiée le 9 mars 2010
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3 novembre 2009Rubrique : outre-merTitre : COM : Saint-Pierre-et-MiquelonQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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3 novembre 2009Rubrique : jeunesTitre : politique à l'égard des jeunesRéponse publiée le 6 juillet 2010
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4 novembre 2009Rubrique : mer et littoralTitre : eaux territorialesQuestion posée en séance
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27 octobre 2009Rubrique : sécurité routièreTitre : permis de conduireRéponse publiée le 5 janvier 2010
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27 octobre 2009Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : pharmaciensRéponse publiée le 16 mars 2010
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13 octobre 2009Rubrique : outre-merTitre : COM : Saint-Pierre-et-MiquelonRéponse publiée le 19 juillet 2011
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13 octobre 2009Rubrique : logementTitre : sécuritéRéponse publiée le 8 décembre 2009
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29 septembre 2009Rubrique : institutions sociales et médico-socialesTitre : centres médico-sociauxRéponse publiée le 3 novembre 2009
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29 septembre 2009Rubrique : agricultureTitre : fruits et légumesRéponse publiée le 12 janvier 2010