M. Dominique Baert

Socialiste, écologiste et républicain
Nord (8e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 30 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : crédits 2014 : Mission égalité des terriptoires, logement et ville
    partager
  • mercredi 16 octobre 2013
    2ème séance : PLF 2014 (suite) (Discussion générale à article premier)
    partager
  • jeudi 25 juillet 2013
    1ère séance : trois conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (lecture définitive) ; Soins sans consentement en psychiatrie
    partager
  • jeudi 18 juillet 2013
    Commission des finances : Avenir du crédit immobilier de France; Avoirs bancaires et contrats d'assurance-vie en déshérence (rapport de la Cour de Comptes)
    partager
  • mardi 16 juillet 2013
    Commission d'enquête relative à la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur ; M. Pierre Moscovici, ministre de l'Economie
    partager
  • mercredi 3 juillet 2013
    Commission d'enquête relative à la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : M. Pierre Condamin-Gerbier, ancien associé-gérant de Reyl Private Office ; M. Jean-Noël Catuhe, inspecteur des impôts à la retraite
    partager
  • mercredi 3 juillet 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 3 JUILLET 2013
    partager
  • mercredi 3 juillet 2013
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Consommation (explications de vote et vote) : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat d
    partager
  • mercredi 3 juillet 2013
    Commissions des affaires culturelles et des finances : M. Didier Migaud sur le rapport public : Gérer les enseignants autrement
    partager
  • mercredi 26 juin 2013
    Commission des affaires étrangères, des affaires européennes et des finances : M. Mario Draghi, pdt de la Banque centrale européenne
    partager
  • mardi 18 juin 2013
    Commission d'enquète sur la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : M. Alain Zabulon
    partager
  • mardi 4 juin 2013
    Commission d'enquête sur la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : diverses auditions de fonctionnaires des enquêtes fiscales, des douanes et des finances
    partager
1
...
8
9
10
11
12
Page n°10 : 12 résultats affichés sur un total de 139