M. Dominique Baert

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 mai 2015

Question au Gouvernement n° 2939 de M. Dominique Baert

Rubrique : politique économique

Titre : investissements

Question posée en séance
5 mai 2015

Question écrite n° 79008 de M. Dominique Baert

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 15 septembre 2015
28 avril 2015

Question écrite n° 78726 de M. Dominique Baert

Rubrique : justice

Titre : expertise

Réponse publiée le 9 août 2016
14 avril 2015

Question écrite n° 78045 de M. Dominique Baert

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 28 avril 2015
7 avril 2015

Question écrite n° 77571 de M. Dominique Baert

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 12 mai 2015
7 avril 2015

Question écrite n° 77376 de M. Dominique Baert

Rubrique : économie sociale

Titre : aides

Réponse publiée le 14 juillet 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 76913 de M. Dominique Baert

Rubrique : économie sociale

Titre : aides

Réponse publiée le 3 mai 2016
31 mars 2015

Question écrite n° 76912 de M. Dominique Baert

Rubrique : économie sociale

Titre : aides

Réponse publiée le 1er septembre 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 76911 de M. Dominique Baert

Rubrique : économie sociale

Titre : aides

Réponse publiée le 3 mai 2016
13 janvier 2015

Question écrite n° 72378 de M. Dominique Baert

Rubrique : enfants

Titre : petite enfance

Réponse publiée le 7 juillet 2015

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