M. Hervé Saulignac

Socialistes et apparentés
Ardèche (1re circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 24 septembre 2019
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Clarification de dispositions du droit électoral (PPL ordinaire et organique) ; Bioéthique
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  • lundi 9 septembre 2019
    Commission spéciale Bioéthique : Mme Agnès Buzyn, Mme Nicole Belloubet et Mme Frédérique Vidal
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  • mardi 3 septembre 2019
    Commission spéciale Bioéthique : Auditions diverses
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  • mercredi 28 août 2019
    Commission spéciale Bioéthique : Auditions diverses
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  • mercredi 28 août 2019
    Commission spéciale Bioéthique : Auditions diverses
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  • mercredi 24 juillet 2019
    Commission des lois : La commune dans la nouvelle organisation territoriale ; Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux
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  • mercredi 17 juillet 2019
    1ère séance : Prestation de serment d'un juge suppléant à la cour de justice de la république ; Ratification du CETA
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  • mercredi 3 juillet 2019
    1ère séance : Lutter contre la haine sur internet
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  • mercredi 3 juillet 2019
    1ère séance : Lutter contre la haine sur internet
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  • mercredi 26 juin 2019
    Commission des lois : Services publics face à la radicalisation ; Droits fondamentaux des majeurs protégés
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  • lundi 24 juin 2019
    1ère séance : Compétences collectivité européenne d'Alsace
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  • lundi 24 juin 2019
    1ère séance : Compétences collectivité européenne d'Alsace
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