Bouches-du-Rhône (6e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 16 janvier 2024
Commission des affaires économiques : Accélération et simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement
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mardi 16 janvier 2024
Commission des affaires économiques : Accélération et simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement
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mardi 16 janvier 2024
Commission des affaires économiques : Accélération et simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement
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mardi 16 janvier 2024
Commission des affaires économiques : Accélération et simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement
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mercredi 13 décembre 2023
Questions au Gouvernement - Mercredi 13 décembre 2023
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mercredi 13 décembre 2023
Questions au Gouvernement - Mercredi 13 décembre 2023
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mercredi 13 décembre 2023
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. François Sauvadet, président du conseil départemental de la Côte-d’Or et président de Départements de France
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mercredi 13 décembre 2023
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. François Sauvadet, président du conseil départemental de la Côte-d’Or et président de Départements de France
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mercredi 13 décembre 2023
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Vote sur une proposition de censure simple ; Conventions France–Danemark et France–Grèce en matière d’impôts sur le revenu ; Traité France-Kazakhstan sur l'entraide judiciaire
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mercredi 13 décembre 2023
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Vote sur une proposition de censure simple ; Conventions France–Danemark et France–Grèce en matière d’impôts sur le revenu ; Traité France-Kazakhstan sur l'entraide judiciaire
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mardi 12 décembre 2023
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
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mercredi 6 décembre 2023
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Vincent Le Meaux, président de la communauté d’agglomération de Guingamp-Paimpol et 1er vice-président de la Fédération nationale des centres de gestion
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