Bouches-du-Rhône (13e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 9 novembre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection de deux juges suppléants à la Cour de Justice de la République ; Projet de loi de finances pour 2017 (deuxième partie) (suite)
    partager
  • mercredi 9 novembre 2016
    Commission élargie, crédits 2017 : Solidarité, insertion et égalité des chances
    partager
  • mardi 8 novembre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de l’économie (lecture définitive) ; Protection des lanceurs d’alerte (lecture définitive)
    partager
  • mardi 25 octobre 2016
    Questions au Gouvernement - Mardi 25 octobre 2016
    partager
  • mardi 25 octobre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2017 (première partie) (vote solennel) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
    partager
  • mardi 25 octobre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2017 (première partie) (vote solennel) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
    partager
  • mercredi 19 octobre 2016
    Commission des finances : PLFSS pour 2017 (avis)
    partager
  • mardi 18 octobre 2016
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2017 (première partie) (suite)
    partager
  • mardi 4 octobre 2016
    Commission des finances : M. Jacques Toubon, défenseur des droits, M. Roch-Olivier Maistre, conseiller maître à la Cour des comptes, sur la tutelle des majeurs
    partager
  • mardi 4 octobre 2016
    Commission des finances : M. Jacques Toubon, défenseur des droits, M. Roch-Olivier Maistre, conseiller maître à la Cour des comptes, sur la tutelle des majeurs
    partager
  • mercredi 28 septembre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (loi Sapin 2)(nouvelle lecture) ; Défenseur des droits et protection des lanceurs d'alerte (nouvelle lecture)
    partager
  • mardi 27 septembre 2016
    Commission des finances : prélèvement à la source (audition sur l'avant projet)
    partager