Bouches-du-Rhône (13e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 10 avril 2013
    Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie : MM. Eric Brac de la Perrière, directeur général, et Johann Lecomte, directeur d’Éco-Emballages ; MM. Jean-Pierre Gaudin, vice-président de la Fédération de la Récupération du Recyclage et de la Valo
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  • jeudi 4 avril 2013
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite)
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  • jeudi 4 avril 2013
    1ère séance : Sécurisation de l'emploi (suite) (article premier)
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  • mercredi 3 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sécurisation de l'emploi (suite)
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  • mercredi 13 mars 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 13 MARS 2013
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  • mercredi 13 mars 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Refondation de l'école de la République (suite)
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  • jeudi 28 février 2013
    1ère séance : questions orales sans débat
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  • lundi 25 février 2013
    2ème séance : questions au gouvernement; explications de vote et votes par scrutin public (élection des conseillers départementaux, conseillers municipaux, délégués communautaires, calendrier électoral, carte d'ancien combattant de la guerre d'Algérie, si
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  • lundi 25 février 2013
    2ème séance : questions au gouvernement; explications de vote et votes par scrutin public (élection des conseillers départementaux, conseillers municipaux, délégués communautaires, calendrier électoral, carte d'ancien combattant de la guerre d'Algérie, si
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  • lundi 25 février 2013
    2ème séance : questions au gouvernement; explications de vote et votes par scrutin public (élection des conseillers départementaux, conseillers municipaux, délégués communautaires, calendrier électoral, carte d'ancien combattant de la guerre d'Algérie, si
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  • mercredi 20 février 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 20 FEVRIER 2013
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  • mercredi 20 février 2013
    1ère séance : Questions au gouvernement; cadre financier pluriannuel de l’Union Européenne; Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (suite).
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