• 5 juillet 2016

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  Question écrite n° 97335 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Question sans réponse
• 30 juin 2016

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  Question au Gouvernement n° 4127 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : maternités

  Question posée en séance
• 28 juin 2016

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  Question écrite n° 96949 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : ouverture le dimanche

  Réponse publiée le 6 décembre 2016
• 28 juin 2016

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  Question écrite n° 96936 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : filière bois

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 21 juin 2016

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  Question écrite n° 96895 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 6 décembre 2016
• 21 juin 2016

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  Question écrite n° 96827 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : politique économique

  Titre : réforme

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juin 2016

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  Question écrite n° 96475 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 7 juin 2016

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  Question écrite n° 96423 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 7 juin 2016

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  Question écrite n° 96392 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : professions de santé

  Titre : gynécologues

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 31 mai 2016

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  Question écrite n° 96155 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 8 novembre 2016