Mme Marianne Dubois

Les Républicains

Loiret (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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15 octobre 2013

Question écrite n° 40240 de Mme Marianne Dubois

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Réponse publiée le 28 juin 2016
8 octobre 2013

Question écrite n° 39783 de Mme Marianne Dubois

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : statistiques

Réponse publiée le 26 novembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39279 de Mme Marianne Dubois

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 19 novembre 2013
10 septembre 2013

Question écrite n° 36921 de Mme Marianne Dubois

Rubrique : logement

Titre : conditions d'accès

Réponse publiée le 11 mars 2014
10 septembre 2013

Question écrite n° 36872 de Mme Marianne Dubois

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : paiement

Réponse publiée le 11 février 2014
10 septembre 2013

Question écrite n° 36848 de Mme Marianne Dubois

Rubrique : État

Titre : organisation

Réponse publiée le 7 janvier 2014
10 septembre 2013

Question écrite n° 36847 de Mme Marianne Dubois

Rubrique : État

Titre : organisation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
10 septembre 2013

Question écrite n° 36846 de Mme Marianne Dubois

Rubrique : État

Titre : organisation

Réponse publiée le 24 décembre 2013
10 septembre 2013

Question écrite n° 36845 de Mme Marianne Dubois

Rubrique : État

Titre : organisation

Réponse publiée le 11 février 2014
10 septembre 2013

Question écrite n° 36844 de Mme Marianne Dubois

Rubrique : État

Titre : organisation

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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Mme Marianne Dubois

Questions posées (archives)