Mme Anne Grommerch

Les Républicains

Moselle (9^e circonscription) | Mandat clos le 15 avril 2016 (14^e législature)

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25 novembre 2014

Question écrite n° 69604 de Mme Anne Grommerch

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Question close sans réponse le 19 avril 2016
25 novembre 2014

Question écrite n° 69582 de Mme Anne Grommerch

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 10 février 2015
25 novembre 2014

Question écrite n° 69565 de Mme Anne Grommerch

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 21 avril 2015
7 octobre 2014

Question écrite n° 65666 de Mme Anne Grommerch

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 17 mars 2015
7 octobre 2014

Question écrite n° 65665 de Mme Anne Grommerch

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 17 mars 2015
23 septembre 2014

Question écrite n° 64326 de Mme Anne Grommerch

Rubrique : agriculture

Titre : apiculture

Réponse publiée le 9 décembre 2014
16 septembre 2014

Question écrite n° 63862 de Mme Anne Grommerch

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : sécurité routière

Question close sans réponse le 19 avril 2016
10 juillet 2014

Question au Gouvernement n° 2052 de Mme Anne Grommerch

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Question posée en séance
1er juillet 2014

Question écrite n° 58361 de Mme Anne Grommerch

Rubrique : consommation

Titre : information des consommateurs

Réponse publiée le 12 août 2014
24 juin 2014

Question écrite n° 58225 de Mme Anne Grommerch

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 2 décembre 2014

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Mme Anne Grommerch

Questions posées (archives)