M. Jean-Jacques Cottel

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 décembre 2012

Question écrite n° 13997 de M. Jean-Jacques Cottel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 17 février 2015
18 décembre 2012

Question écrite n° 13810 de M. Jean-Jacques Cottel

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Question sans réponse
25 octobre 2012

Question au Gouvernement n° 207 de M. Jean-Jacques Cottel

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Question posée en séance
23 octobre 2012

Question écrite n° 7634 de M. Jean-Jacques Cottel

Rubrique : départements

Titre : domaine public

Réponse publiée le 18 juin 2013
23 octobre 2012

Question écrite n° 7477 de M. Jean-Jacques Cottel

Rubrique : agriculture

Titre : SAFER

Réponse publiée le 18 décembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 3955 de M. Jean-Jacques Cottel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 15 janvier 2013
4 septembre 2012

Question écrite n° 3516 de M. Jean-Jacques Cottel

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 22 janvier 2013

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