M. Philippe Kemel

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 197

16 octobre 2012

Question écrite n° 7299 de M. Philippe Kemel

Rubrique : établissements de santé

Titre : matériels

Réponse publiée le 26 mars 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7210 de M. Philippe Kemel

Rubrique : industrie

Titre : équipements

Réponse publiée le 4 juin 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7127 de M. Philippe Kemel

Rubrique : famille

Titre : enfants

Réponse publiée le 13 janvier 2015
16 octobre 2012

Question écrite n° 7105 de M. Philippe Kemel

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Réponse publiée le 26 février 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7030 de M. Philippe Kemel

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 20 novembre 2012
16 octobre 2012

Question écrite n° 7014 de M. Philippe Kemel

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Réponse publiée le 6 août 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7013 de M. Philippe Kemel

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Réponse publiée le 23 juillet 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 6948 de M. Philippe Kemel

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : entreprises

Réponse publiée le 27 novembre 2012
16 octobre 2012

Question écrite n° 6946 de M. Philippe Kemel

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 11 mars 2014
16 octobre 2012

Question écrite n° 6905 de M. Philippe Kemel

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'optique

Réponse publiée le 13 novembre 2012

...

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 197

M. Philippe Kemel

Questions posées (archives)