M. Fernand Siré

Les Républicains

Pyrénées-Orientales (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 26 novembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse ; Modification du règlement de l'Assemblée nationale (de l'article 1er à après l'article 1er)
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  • mercredi 26 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : M. Jean-Claude Ameisen, dont la reconduction à la tête du Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est envisagée ; Transport de patients
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  • mercredi 19 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : Financement de la recherche oncologique pédiatrique ; Stationnement des personnes en situation de handicap
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  • mercredi 5 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : M. Erik Rance, dont la reconduction à la direction générale de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagée
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  • mercredi 22 octobre 2014
    Budget (commission élargie) : crédits 2015 : sport, jeunesse et vie associative
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  • mercredi 8 octobre 2014
    Commission des affaires sociales : Examen des rapports sur la dette des établissements publics de santé (Cour des comptes) et sur l'Application de la Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (rapport d'information)
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  • mercredi 2 juillet 2014
    Commission des affaires sociales : Mme Danièle Jourdain Menninger, pdte de MILDECA sur le plan addiction
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  • mercredi 11 juin 2014
    Commission des affaires sociales : M. Michel de Virville, conseiller maître à la Cour des comptes, sur la mise en oeuvre du compte pénibilité
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  • mercredi 30 avril 2014
    Commission des affaires sociales : Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées ; Rapport de la MECSS sur le financement de la branche famille
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  • mardi 28 janvier 2014
    Questions orales sans débats
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  • mercredi 18 décembre 2013
    Commission des affaires sociales : Avenir du système de retraites ; Rapport de la mission sur la santé mentale
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  • mardi 17 septembre 2013
    Commission des affaires sociales : Prêts à taux zéro pour l'aménagement du domicile des personnes handicapées; Lois de financement de la sécurité sociale M. Didier Migaud
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