• 20 juillet 2010

  Voir la question

  Question écrite n° 84736 de M. Raymond Durand

  Rubrique : presse et livres

  Titre : édition et diffusion

  Réponse publiée le 26 octobre 2010
• 13 juillet 2010

  Voir la question

  Question écrite n° 84158 de M. Raymond Durand

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 8 mars 2011
• 13 juillet 2010

  Voir la question

  Question écrite n° 84092 de M. Raymond Durand

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 31 août 2010
• 13 juillet 2010

  Voir la question

  Question écrite n° 84078 de M. Raymond Durand

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 25 janvier 2011
• 13 juillet 2010

  Voir la question

  Question écrite n° 84072 de M. Raymond Durand

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 juillet 2010

  Voir la question

  Question écrite n° 84059 de M. Raymond Durand

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : bisphénol A

  Réponse publiée le 11 janvier 2011
• 13 juillet 2010

  Voir la question

  Question écrite n° 84005 de M. Raymond Durand

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 7 décembre 2010
• 13 juillet 2010

  Voir la question

  Question écrite n° 83956 de M. Raymond Durand

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : culture et communication : archives

  Réponse publiée le 14 septembre 2010
• 13 juillet 2010

  Voir la question

  Question écrite n° 83818 de M. Raymond Durand

  Rubrique : entreprises

  Titre : auto-entrepreneurs

  Réponse publiée le 5 octobre 2010
• 29 juin 2010

  Voir la question

  Question écrite n° 82649 de M. Raymond Durand

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 1er novembre 2011