M. Raymond Durand

Nouveau Centre

Rhône (11^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 décembre 2009

Question écrite n° 67995 de M. Raymond Durand

Rubrique : impôts et taxes

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 22 juin 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 67978 de M. Raymond Durand

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : paiement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 décembre 2009

Question écrite n° 67920 de M. Raymond Durand

Rubrique : État

Titre : Constitution

Réponse publiée le 12 octobre 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 67917 de M. Raymond Durand

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : IUT

Réponse publiée le 9 mars 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 67900 de M. Raymond Durand

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 1er juin 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 67894 de M. Raymond Durand

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC

Réponse publiée le 23 mars 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 67791 de M. Raymond Durand

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 9 février 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 67765 de M. Raymond Durand

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pollution électromagnétique

Réponse publiée le 26 octobre 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 67753 de M. Raymond Durand

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 20 juillet 2010
29 décembre 2009

Question écrite n° 67735 de M. Raymond Durand

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 2 février 2010

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M. Raymond Durand

Questions posées (archives)