M. Raymond Durand

Nouveau Centre

Rhône (11^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 avril 2009

Question écrite n° 45973 de M. Raymond Durand

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Réponse publiée le 28 juillet 2009
31 mars 2009

Question écrite n° 45324 de M. Raymond Durand

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 mars 2009

Question écrite n° 45239 de M. Raymond Durand

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 4 août 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 45235 de M. Raymond Durand

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 19 mai 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 45020 de M. Raymond Durand

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 17 novembre 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 44927 de M. Raymond Durand

Rubrique : État

Titre : Conseil économique, social et environnemental

Réponse publiée le 30 juin 2009
17 mars 2009

Question écrite n° 44308 de M. Raymond Durand

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 9 juin 2009
10 mars 2009

Question écrite n° 44113 de M. Raymond Durand

Rubrique : sang et organes humains

Titre : dons

Réponse publiée le 16 juin 2009
3 mars 2009

Question écrite n° 43346 de M. Raymond Durand

Rubrique : famille

Titre : enfants

Réponse publiée le 3 janvier 2012
24 février 2009

Question écrite n° 42728 de M. Raymond Durand

Rubrique : environnement

Titre : paysages

Réponse publiée le 14 avril 2009

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