Table ronde sur les relations entre le Régime social des indépendants (RSI) et ses ressortissants 2
Présentation en commission
Présences en réunion

Audition conjointe de M. Maurice Leroy, ministre de la ville et M. Thierry Mariani, ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports

Audition de M. Jean-Paul Huchon, président du Conseil régional d'Île-de-France

Audition de M. Pierre Mongin, président de la RATP

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Bassères, dont la nomination à la direction générale de Pôle emploi est envisagée par le Président de la République, suivie d'un vote
Présences en réunion

Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790) (suite) (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Martine Pinville, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission (cf. compte rendu n° 04)
Présences en réunion

Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790) (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Martine Pinville, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse et au public, sur la lutte contre la fraude sociale, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Audition, ouverte à la presse, de Mme Nadine Morano, ministre chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle, sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (MM. Gérard Cherpion et Jean-Patrick Gille, rapporteurs)
Présences en réunion 26

Examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (n° 2789) (Mme. Cécile Dumoulin, rapporteure)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion