Tarn-et-Garonne (2e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14e législature)
  • mercredi 18 février 2015
    Délégation aux droits des femmes : Mme Pascale Boistard, ministre
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  • mercredi 11 février 2015
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT PRÉALABLES AU CONSEIL EUROPÉEN RELATIF À LA LUTTE ANTI-TERRORISTE - MERCREDI 11 FEVRIER 2015
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  • mercredi 11 février 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen consacré à la lutte anti-terroriste ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Questions sur l'amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement ; Amé
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  • mardi 10 février 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014 (Débat)
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  • jeudi 5 février 2015
    2ème séance : Lutte contre le gaspillage alimentaire (suite) ; Maladie de Lyme
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  • jeudi 5 février 2015
    2ème séance : Lutte contre le gaspillage alimentaire (suite) ; Maladie de Lyme
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  • jeudi 5 février 2015
    2ème séance : Lutte contre le gaspillage alimentaire (suite) ; Maladie de Lyme
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  • jeudi 5 février 2015
    1ère séance : Conditions d'accès aux installations nucléaires de base ; Lutte contre le gaspillage alimentaire
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  • mercredi 4 février 2015
    Commission de la défense : Formation des militaires (rapport d'information)
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  • mardi 20 janvier 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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  • mardi 13 janvier 2015
    1ère séance : Hommage aux victimes des attentats ; Autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Irak (Déclaration du Gouvernement, débat et vote par scrutin public)
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  • lundi 8 décembre 2014
    1ère séance : Accord France-Andorre : prévention doubles impositions ; Délimitation des régions (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article premier adt 166)
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