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17 décembre 2013Rubrique : patrimoine culturelTitre : archéologieRéponse publiée le 18 mars 2014
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23 octobre 2013Rubrique : transports ferroviairesTitre : LGVQuestion posée en séance
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Réponse publiée le 4 février 2014
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10 septembre 2013Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnelTitre : directeurs d'écoleRéponse publiée le 25 novembre 2014
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9 juillet 2013Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsRéponse publiée le 29 octobre 2013
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25 juin 2013Rubrique : bois et forêtsTitre : aides de l'ÉtatRéponse publiée le 17 septembre 2013
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4 juin 2013Rubrique : fonction publique territorialeTitre : filière administrativeRéponse publiée le 22 septembre 2015
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4 juin 2013Rubrique : industrieTitre : sidérurgieRéponse publiée le 14 juin 2013
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Réponse publiée le 5 novembre 2013
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Réponse publiée le 21 janvier 2014