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1er juillet 2010Rubrique : ordre publicTitre : terrorismeQuestion posée en séance
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8 juin 2010Rubrique : enseignement supérieurTitre : IUFMRéponse publiée le 28 septembre 2010
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8 juin 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : économies d'énergieRéponse publiée le 7 septembre 2010
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1er juin 2010Rubrique : enseignement secondaireTitre : lycéesRéponse publiée le 21 décembre 2010
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Réponse publiée le 20 décembre 2011
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18 mai 2010Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : diplôme d'honneurRéponse publiée le 27 juillet 2010
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18 mai 2010Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 20 juillet 2010
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20 avril 2010Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : pneumatiquesRéponse publiée le 20 juillet 2010
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6 avril 2010Rubrique : prestations familialesTitre : CAFRéponse publiée le 10 août 2010
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6 avril 2010Rubrique : enseignementTitre : élèvesRéponse publiée le 24 mai 2011