-
Jeudi 8 janvier 2026Session 2025 – 2026
– Suite de l'ordre du jour du matin
partager -
Jeudi 8 janvier 2026Session 2025 – 2026
– Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, adopté par le Sénat, de finances pour 2026 (n° 2247) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
partager -
Mardi 23 décembre 2025Session 2025 – 2026
- Nomination d'un rapporteur
- Examen du projet de loi spéciale autorisant à percevoir les impôts (n° 2269) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)partager -
Lundi 22 décembre 2025Session 2025 – 2026
– Audition de M. Roland LESCURE, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, et de Mme Amélie de MONTCHALIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi spéciale autorisant à percevoir les impôts (n° 2269) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
partager -
Jeudi 11 décembre 2025Session 2025 – 2026
– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à garantir l'accès à l'argent liquide dans tous les territoires (n° 2029) (M. Pierrick COURBON, rapporteur)
partager -
Mercredi 10 décembre 2025Session 2025 – 2026
- Suite de l'examen pour avis, par délégation, des articles 1er, 1er bis, 3 à 3 ter, 9, 9 bis, 14, 15, 18 à 20 quater et 23 à 23 ter du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (n° 2115)
- Examen pour avis, par délégation, de l'article 8 du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (M. Benjamin DIRX, rapporteur pour avis)partager -
Mardi 9 décembre 2025Session 2025 – 2026
- Audition de M. Pierre MOSCOVICI, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif au pacte Dutreil
partager -
Mercredi 3 décembre 2025Session 2025 – 2026
- Nomination de rapporteur ;
- Examen de la proposition de loi visant à garantir l'accès à l'argent liquide dans tous les territoires (n° 2029)partager -
Mercredi 19 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) :
- Examen des articles non rattachés
- Examen des articles de récapitulation
– Examen de la proposition de loi visant à la nationalisation d'ArcelorMittal France afin de préserver la souveraineté industrielle de la France (n° 1950) (Mme Aurélie TROUVÉ, rapporteure)partager -
Jeudi 13 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Examen du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (n° 2068) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
partager
Page n°5 : 10 résultats affichés sur un total de 123