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— Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Herteman, président de Safran, sur le projet de loi de programmation militaire 2
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Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Syrie
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— Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012 (Mme Sylvie Pichot et M. Marc Laffineur, rapporteurs). 2
— Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur l'opération Serval au Mali (MM. Christophe Guilloteau et Philippe Nauche, rapporteurs). 9 -
— Audition de M. Patrick Pailloux, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, sur la cyberdéfense.
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Audition, ouverte à la presse, de M. François Pérol, Président du groupe Caisses d'Épargne/Banques populaires
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Suite de l'examen (articles) du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (n° 1209) (M. Christian Kert, rapporteur)
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Examen (article unique) du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France (n° 1208 rectifié) (M. Christian Kert, rapporteur) 2
Examen (articles) du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (n° 1209) (M. Christian Kert, rapporteur) -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
Vote sur les crédits de la mission Travail et emploi :
Accès et retour à l'emploi, Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail et Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail et vote sur l'article 80, rattaché (M. Frédéric Lefebvre, Rapporteur spécial)
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi et vote sur les articles 79 et 81, rattachés (M. Gaétan Gorce, Rapporteur spécial) -
Examen, en application de l'article 88, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Français établis hors de France (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)