M. Frédéric Lefebvre

Les Républicains

Français établis hors de France (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 novembre 2013

Question orale sans débat n° 401 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Réponse publiée le 20 novembre 2013
1er octobre 2013

Question écrite n° 39024 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 mars 2014
1er octobre 2013

Question écrite n° 39014 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : travail

Titre : travail de nuit

Question sans réponse
1er octobre 2013

Question écrite n° 39001 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : transports aériens

Titre : lignes

Réponse publiée le 10 décembre 2013
1er octobre 2013

Question écrite n° 38826 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 28 octobre 2014
1er octobre 2013

Question écrite n° 38771 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : famille

Titre : obligation alimentaire

Réponse publiée le 10 décembre 2013
1er octobre 2013

Question écrite n° 38581 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : bois et forêts

Titre : coopération

Réponse publiée le 28 janvier 2014
1er octobre 2013

Question écrite n° 38580 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : bois et forêts

Titre : coopération

Réponse publiée le 21 janvier 2014
1er octobre 2013

Question écrite n° 38579 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : bois et forêts

Titre : coopération

Réponse publiée le 21 janvier 2014
1er octobre 2013

Question écrite n° 38527 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique d'aménagement du territoire

Réponse publiée le 1er juillet 2014

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M. Frédéric Lefebvre

Questions posées (archives)