-
- 1. Modernisation des institutions de la V e République (n os 820, 892, 881, 883, 890)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Protection du secret des sources des journalistes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Révision générale des politiques publiques
- 2. Décès d'un ancien député
- 3. Révision générale des politiques publiques (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Démission d'office d'un député
- 2. Logement abordable à tous
- 3. Ordre du jour des prochaines séances
-
- 1. Convocation du Parlement en Congrès.
- 2. Pouvoir d'achat.
- 3. Organisation du service public de l'emploi.
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Retour à l'équilibre des finances publiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel
- 2. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2007
- 2. Développement de la concurrence au service des consommateurs
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Pouvoir d'achat
- 2. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 3. Pouvoir d'achat
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Pouvoir d'achat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Français établis hors de France (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)