M. Gérard Bapt

Socialiste, écologiste et républicain
Haute-Garonne (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires sociales : M. Edouard Couty, président du comité de pilotage du pacte de confiance pour l'hôpital
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires sociales : auditions
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fonctionnement de l'action du Gouvernement et des services de l'État entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013; Question à la ministre des affaires sociales et de la santé
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Arrêts de travail et indemnités journalières ; Interdiction de licenciements boursiers
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sécurisation de l'emploi (suite)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prohibition de la différence de taux de sucre Outre-mer; Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (deuxième lec
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires sociales : taux de sucre plus élevé dans les produits vendus en Outre Mer
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires sociales : M. Michel Mallaret, pdt de l'ass. française des centres régionaux de pharmacovigilance et M. Jean-Louis Montastruc, dir. du CR de Toulouse
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : questions au gouvernement; explications de vote et votes par scrutin public (élection des conseillers départementaux, conseillers municipaux, délégués communautaires, calendrier électoral, carte d'ancien combattant de la guerre d'Algérie, si
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Commission des affaires sociales : M. Alfred Spira, sur le rapport Les troubles de la fertilité
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Santé mentale : magistrats de la Cour des comptes ; Edouard Couty, pdt de la com. Missions et organisation de la santé mentale et de la psychiatrie ; M. Marion Leboyer, pôle psychiatrie hôpital Henri Mondor
    partager
1
...
8
9
10
11
12
...
24
Page n°10 : 12 résultats affichés sur un total de 286