M. Gérard Bapt

Socialiste, écologiste et républicain
Haute-Garonne (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires culturelles et commission des finances : audition de M. Jean-Luc Hees, Pdt de Radio-France
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; votes : transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts, solidarité urbaine, prix des produits alimentaires, accessibilité universelle; lien de causalité; industrie ferroviaire française.
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : QAG ; Rémunération pour copie privée (vote) ; PLFSS 2012 (lect. définitive) ; PLFR pour 2011 (début)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : QAG ; Rémunération pour copie privée (vote) ; PLFSS 2012 (lect. définitive) ; PLFR pour 2011 (début)
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  • jeudi 7 mai 2015
    MECSS : auditions prévention sanitaire (suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : QAG ; Indemnisation des vicitmes d'accidents du travail (vote) ; Allongement des congés exceptionnels lors du décès de parents proches (vote) ; Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (nouvelle lecture)
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLFSS 2012 (nouvelle lecture) (suite) ; Sécurité sanitaire du médicament (nouvelle lecture)
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLFSS 2012 (nouvelle lecture) (suite) ; Sécurité sanitaire du médicament (nouvelle lecture)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; fixation de l'ordre du jour; Sécurité du transport aérien civil (Vote solennel); Suppression de la discrimination dans les délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse (Vote solennel); Lutte
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; fixation de l'ordre du jour; Sécurité du transport aérien civil (Vote solennel); Suppression de la discrimination dans les délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse (Vote solennel); Lutte
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  • mercredi 6 mai 2015
    Commission élargie : Budget 2012 santé
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  • mercredi 6 mai 2015
    2ème séance : PLFSS 2012 (art. 20 à après art. 34)
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