M. Gérard Bapt

Socialiste, écologiste et républicain
Haute-Garonne (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 20 juin 2013
    Santé mentale : auditions
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  • jeudi 20 juin 2013
    Santé mentale : auditions
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  • jeudi 20 juin 2013
    MECSS : financement famille, Présentation du rapport définitif de la Cour des comptes
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  • mercredi 12 juin 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 12 JUIN 2013
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  • mercredi 12 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Privatisation de la Société Nationale Corse Méditerranée (Scrutin public) ; Respect de l’exception culturelle
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  • mardi 11 juin 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur internet et la protection des données personelles
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  • mardi 21 mai 2013
    Commission des affaires sociales : M. Edouard Couty, président du comité de pilotage du pacte de confiance pour l'hôpital
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  • mercredi 15 mai 2013
    Commission des affaires sociales : auditions
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  • mercredi 24 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fonctionnement de l'action du Gouvernement et des services de l'État entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013; Question à la ministre des affaires sociales et de la santé
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  • mercredi 24 avril 2013
    Commission des affaires sociales : Arrêts de travail et indemnités journalières ; Interdiction de licenciements boursiers
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  • mercredi 3 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sécurisation de l'emploi (suite)
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  • mercredi 27 mars 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prohibition de la différence de taux de sucre Outre-mer; Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (deuxième lec
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