M. Gérard Bapt

Socialiste, écologiste et républicain
Haute-Garonne (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 8 juillet 2015
    Commission des affaires sociales : Mme Laurence Rossignol, ministre, sur l'adaptation de la société au vieillissement; Dette des établissements publics de santé (rapport de la MECSS)
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  • mercredi 10 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Mme Claire Compagnon, dont la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales est envisagée
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  • mercredi 3 juin 2015
    Commission des affaires sociales : Organisation de la permanence des soins ; Coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels ; Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels ; Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires sociales : M. Dominique Giorgi, président du comité économique des produits de santé.
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires sociales : M. Dominique Giorgi, président du comité économique des produits de santé.
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : PLFSS 2014 (lecture définitive)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires sociales : PLFSS pour 2014 (lecture définitive)
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) (articles 1er à 8)
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  • mardi 12 mai 2015
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission solidarité, insertion et égalité des chances
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : PLFSS 2014 (suite) (de l'article 37 - amendement 48 à l'article 43)
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