Seine-Saint-Denis (9e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 7 mai 2015
    Voeux de M. Claude Bartolone
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  • jeudi 7 mai 2015
    50ème anniversaire du Traité de l'Élysée
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  • jeudi 7 mai 2015
    50 ans du Traité de l'Élysée : séance commune du Bundestag et de l’Assemblée nationale
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  • jeudi 7 mai 2015
    Comité d'évaluation et de contrôle : M. Didier Migaud, Premier Pdt de la Cour des comptes, sur l'évaluation de la politique de lutte contre le tabagisme
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  • jeudi 7 mai 2015
    Comité d'évaluation et de contrôle : M. Didier Migaud, Premier Pdt de la Cour des comptes, sur l'évaluation de la politique de lutte contre le tabagisme
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  • jeudi 7 mai 2015
    OPECST : conclusions des Assises de l'enseignement supérieur et de la recherche (suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    Réception à l'Assemblée nationale de M. Giorgio Napolitano, Président de la République italienne
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  • jeudi 7 mai 2015
    Réception dans l'hémicycle de M. Giorgio Napolitano, président de la République italienne.
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  • jeudi 7 mai 2015
    Réception dans l'hémicycle de M. Giorgio Napolitano, président de la République italienne.
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; réception de M. Giorgio Napolitano, Président de la République italienne ; principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; réception de M. Giorgio Napolitano, Président de la République italienne ; principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Questions au gouvernement; Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (suite) : Relations avec les collectivités territoriales (Art 68, suite); Economie; Engagements financiers de l’état.
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