M. Henri Bayard

Union pour la démocratie française

Loire (7^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Réélu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
  - 6^e législature : Réélu le 3 avril 1978 - Mandat du 3 avril 1978 (élections générales) au 22 mai 1981 (Fin de législature)
  - 5^e législature : Élu le 2 avril 1973 - Mandat du 9 avril 1976 (remplacement d'un député décédé) au 1er avril 1978 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 8 avril 1986 au 14 mai 1988
  - Rapporteur budgétaire pour avis
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
      - Du 23 juin 1988 au 6 juillet 1988
      - Du 8 avril 1986 au 14 mai 1988
      - Du 4 avril 1986 au 8 avril 1986
- Délégations et Office
  - Président
    - Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
      - Du 19 novembre 1986 au 14 mai 1988
      - Du 26 juin 1986 au 19 novembre 1986
  - Membre
    - Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
      - Du 12 octobre 1988 au 30 novembre 1988
      - Du 19 novembre 1986 au 14 mai 1988
      - Du 26 juin 1986 au 19 novembre 1986
      - Du 16 avril 1986 au 26 juin 1986
  - Rapporteur
    - Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
      - Du 30 novembre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur la forêt et la transformation du bois
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur la drogue, la toxicomanie et l'alcoolisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les veuves civiles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes économiques des P.M.E
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'automobile
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études pour favoriser l'accueil de la vie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'achèvement de la liaison Rhin-Rhône
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant à l'horizon 1993
      - Du 25 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les jardins familiaux
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes horticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes ovins
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'action humanitaire
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la forêt et la transformation du bois
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'industrie textile et l'habillement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les assurances
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'Estonie, la Lettonie et la Lituanie
      - Du 7 septembre 1990 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France île Maurice
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
  - Vice-Président
    - France Japon
      - Du 3 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République populaire socialiste d'Albanie
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République fédérative tchèque et slovaque
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République socialiste tchécoslovaque
      - Du 10 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République socialiste fédérative de Yougoslavie
      - Du 11 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Roumanie
      - Du 8 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France royaume de Danemark
      - Du 19 juin 1986 au 20 novembre 1987
    - France République du Malawi
      - Du 29 octobre 1986 au 20 novembre 1987
    - France République démocratique de Madagascar
      - Du 18 juin 1986 au 20 novembre 1987
  - Membre
    - France Roumanie
      - Du 18 juin 1990 au 1er avril 1993
      - Du 8 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République d'Autriche
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 18 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Bulgarie
      - Du 9 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Japon
      - Du 3 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France île Maurice
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République populaire de Chine
      - Du 14 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République fédérative tchèque et slovaque
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République hellénique
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 8 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France royaume de Danemark
      - Du 19 avril 1989 au 1er avril 1993
      - Du 21 novembre 1987 au 14 mai 1988
      - Du 19 juin 1986 au 20 novembre 1987
    - France royaume d'Espagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume de Norvège
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France États-Unis mexicains
      - Du 21 juin 1989 au 1er avril 1993
      - Du 22 octobre 1986 au 14 mai 1988
    - France République populaire socialiste d'Albanie
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 9 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Malawi
      - Du 21 novembre 1987 au 14 mai 1988
      - Du 29 octobre 1986 au 20 novembre 1987
    - France Suède
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Israël
      - Du 17 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Finlande
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République démocratique de Madagascar
      - Du 21 novembre 1987 au 14 mai 1988
      - Du 18 juin 1986 au 20 novembre 1987
    - France Afrique du Sud
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République portugaise
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République arabe du Yémen
      - Du 17 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République socialiste tchécoslovaque
      - Du 10 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Jamaïque
      - Du 8 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République socialiste fédérative de Yougoslavie
      - Du 11 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Fidji
      - Du 29 octobre 1986 au 14 mai 1988
    - France République Italienne
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 4 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Vénézuela
      - Du 18 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Canada
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République fédérale d'Allemagne
      - Du 5 juin 1986 au 14 mai 1988
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
      - Du 16 mai 1986 au 14 mai 1988
  - Membre suppléant
    - Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
      - Du 21 décembre 1990 au 1er avril 1993
      - Du 19 novembre 1988 au 20 décembre 1990
    - Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
      - Du 17 avril 1992 au 1er avril 1993
      - Du 2 décembre 1988 au 16 avril 1992

M. Henri Bayard

Fonctions (archives)