M. Jean-Michel Baylet

Socialiste

Tarn-et-Garonne (2e circonscription) | Mandat clos le 28 juillet 1988 (9e législature)
  • lundi 14 novembre 2016
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2017 (seconde partie) (suite) : Conseil et contrôle de l'Etat ; Relation avec les collectivités territoriales
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  • mercredi 9 novembre 2016
    Commission élargie Crédits 2017 : Relations avec les collectivités territoriales
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  • mardi 18 octobre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation, développement et protection des territoires de montagne (vote solennel) ; Projet de loi de finances pour 2017 (première partie)
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  • mercredi 12 octobre 2016
    Questions au Gouvernement - Mercredi 12 octobre 2016
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  • mercredi 12 octobre 2016
    Questions au Gouvernement - Mercredi 12 octobre 2016
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  • mercredi 12 octobre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation de la justice du XXIe siècle (lecture définitive) ; Modernisation, développement et protection des territoires de montagne (suite)
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  • mercredi 12 octobre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation de la justice du XXIe siècle (lecture définitive) ; Modernisation, développement et protection des territoires de montagne (suite)
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  • mardi 11 octobre 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Egalité réelle Outre-Mer (vote solennel) ; Modernisation, développement et protection des territoires de montagne (suite).
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  • lundi 10 octobre 2016
    1ère séance : Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
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  • lundi 10 octobre 2016
    1ère séance : Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
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  • mercredi 28 septembre 2016
    Commission des affaires économiques : modernisation, développement et protection des territoires de montagne (suite)
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  • mardi 14 juin 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
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