-
- 1. Nomination d'un député en mission temporaire.
- 2. Loi de finances rectificative pour 2009 (suite) (n° s 1494, 1511)
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Loi de finances rectificative pour 2009 (suite) (n° s 1494, 1511)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation des institutions de la V e République (n o 993)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation des institutions de la V e République (n os 820, 892)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation des institutions de la V e République (n° 820)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Élection d'un député
- 2. Modernisation des institutions de la V e République (n° 820)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation des institutions de la V e République (n° 820)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation des institutions de la V e République (n os 820, 892)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Modernisation des institutions de la V e République (n° 820)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Pluralisme et indépendance des partis politiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes de l'accident de Vizille
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés nommés membres du Gouvernement
- 3. Modification de l'ordre du jour
- 4. Libertés et responsabilités des universités. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Pyrénées-Atlantiques (2e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)