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9 décembre 2008Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 12 mai 2009
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2 décembre 2008Rubrique : arts et spectaclesTitre : manèges forainsRéponse publiée le 28 avril 2009
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Réponse publiée le 27 avril 2010
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18 novembre 2008Rubrique : télécommunicationsTitre : InternetRéponse publiée le 13 janvier 2009
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18 novembre 2008Rubrique : santéTitre : politique de la santéRéponse publiée le 12 mai 2009
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18 novembre 2008Rubrique : retraites : généralitésTitre : annuités liquidablesRéponse publiée le 26 mai 2009
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11 novembre 2008Rubrique : politique extérieureTitre : Émirats arabes unisRéponse publiée le 17 mars 2009
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11 novembre 2008Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : conditions d'attributionRéponse publiée le 3 mars 2009
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4 novembre 2008Rubrique : droit pénalTitre : enquêtesRéponse publiée le 10 mars 2009
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4 novembre 2008Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : assurance complémentaireRéponse publiée le 12 janvier 2010