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- 1. Hommage aux victimes du vol AF447 assurant la liaison Rio de Janeiro-Paris
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modification du règlement de l'Assemblée nationale (n° 1630) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Autorisation de prolongation de cinq interventions des forces armées à l'étranger (débat et votes sur une déclaration du Gouvernement)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (suite) (n° s 1127, 1198)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Accord France-Espagne sur les bureaux à contrôle nationaux (n° 943)
- 2. Accord France-Suisse sur les bureaux à contrôle nationaux (n° 1101)
- 3. Accord France-Mongolie sur les transports aériens (n° 1038)
- 4. Accord France-Algérie sur les transports aériens (n° 1039)
- 5. Accord France-Macao sur les transports aériens (n° 1040)
- 6. Convention fiscale France-Qatar (n° 1059)
- 7. Accord de coopération Communautés européennes-Tadjikistan (n° 1102)
- 8. Grenelle de l'environnement (n os 955, 1133, 1125)
- 9. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Déclaration du Gouvernement sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement.
- 2. Organismes génétiquement modifiés
- 3. Opérations spatiales
- 4. Modification du code de la défense et du code civil
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-de-Marne (6e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)