-
Audition de M. Jacques Attali, président de la Commission pour la libération de la croissance française
Présences en réunion -
Table ronde sur la réforme des retraites avec MM. Jacques Bichot, économiste, Antoine Bozio, chercheur à l'Institute for Fiscal Studies à Londres, et Henri Sterdyniak, directeur du département économie de la mondialisation à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
Présences en réunion -
Examen de la proposition de loi de MM. Jean-Pierre Door, Pierre Morange et Dominique Tian relative à l'expérimentation du dossier médical sur clé USB sécurisée pour les patients atteints d'affections de longue durée (n° 2289) (M. Dominique Tian, rapporteur)
Amendements examinés par la commission sur la proposition de loi n° 2289 13
Examen de la proposition de loi de Mme Danielle Bousquet relative à la modernisation du congé maternité en faveur de la protection de la santé des femmes et de l'égalité salariale et sur les conditions d'exercice de la parentalité (n° 1468) (Mme Danielle Bousquet, rapporteure)
Amendements examinés par la commission sur la proposition de loi n° 1468 29
Examen pour avis de la lettre rectificative au projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique (M. Jacques Domergue, rapporteur)
Amendements examinés par la commission sur la lettre rectificative au projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique 37
Présences en réunion -
Audition de M. Raphaël Hadas-Lebel, président du Conseil d'orientation des retraites, sur le septième rapport sur les systèmes de retraite en points ou en comptes notionnels (article 75 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009)
Présences en réunion 17 -
Audition de M. Jérôme Vignon, président des Semaines sociales de France
Présences en réunion 18 -
Examen de la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique, lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1824) (M. Arnaud Robinet, rapporteur) 2
Information relative à la Commission 12
Amendements examinés par la commission 13 -
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1824) 2
-
Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants, (n° 1452) (M. Jacques Domergue, rapporteur) 2
-
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence (n° 1319) (M. Frédéric Reiss, rapporteur) 2
-
Examen de la proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes de justice sociale en faveur de l'emploi, des salaires et du pouvoir d'achat (n° 1621) (M. Daniel Paul, rapporteur) 2
Informations relatives à la Commission 19
Amendements examinés par la Commission 20
Marne (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)