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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à Aimé Césaire
- 2. Question au Gouvernement
- 3. Éloge funèbre de Michel Debet
- 4. Modernisation du marché du travail (n os 743, 789) (suite).
- 5. Conseil constitutionnel et archives (n os 567, 810) ; Archives (n os 566, 810)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement et débat sur le Grenelle de l'insertion
- 2. Accord France-Suriname sur la coopération transfrontalière en matière policière
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au gouvernement
- 2. Modification du titre XV de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Parc naturel régional de Camargue (n os 343, 407)
- 3. Ratification de l'ordonnance du 12 mars 2007 relative au code du travail (n os 190, 436)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Ratification de l'ordonnance du 12 mars 2007 relative au code du travail (n os 190, 436)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (suite)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Projet de loi de finances pour 2008 (n os 189, 276) (seconde partie)
- 2. Projet de loi de finances pour 2008 (n os 189, 276) (seconde partie)
- 3. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie)
- 3. Attentat en Afghanistan
- 4. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) p.
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Réunion (2e circonscription)
| Mandat clos le 7 juillet 2020 (15e législature)