M. Claude Billard

Communiste

Val-de-Marne (11^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commision d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur
      - Du 24 octobre 2001 au 29 janvier 2002
  - Membre
    - Commision d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur
      - Du 19 octobre 2001 au 29 janvier 2002
    - Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
      - Du 11 avril 1998 au 25 juin 1998
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le Sahara occidental
      - Du 15 janvier 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République des îles du Cap Vert
      - Du 14 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume de Norvège
      - Du 14 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République des îles du Cap Vert
      - Du 14 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Finlande
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume de Norvège
      - Du 14 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Japon
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Chili
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République d'Indonésie
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Haut conseil du secteur public
      - Du 12 octobre 2000 au 18 juin 2002
      - Du 10 septembre 1997 au 30 août 2000

M. Claude Billard

Fonctions (archives)