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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n° 1209)
- 4. Projet de loi de finances pour 2009 (CMP) (n° 1323)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au gouvernement.
- 2. Ratification de l'ordonnance du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles (n os 344 rectifié, 437)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance.
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- 1. Projet de loi de finances pour 2006 (seconde partie) (n os 189, 276)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Questions au gouvernement.
- Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (n os 189, 276) )
- Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Travail, emploi et pouvoir d'achat. Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, d'un projet de loi (n os 4, 62)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
Doubs (5e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)