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Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
Politiques de l'énergie en Europe : regards croisés
Les politiques de l'énergie après Fukushima
Les exemples de l'Allemagne et du Royaume-Uni -
Avis sur les crédits de la mission Défense du projet de loi de finances pour 2012
Avis sur les crédits de la mission Economie (commerce extérieur) du projet de loi de finances pour 2012 9 -
Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
Point sur la mise en oeuvre des recommandations du premier volet de la mission : audition des responsables en charge à la Direction de la sécurité civile (DSC), la Direction Énergie Climat (DGCE), la Direction générale de la prévention des risques (DGPR), l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), le Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire (HCTISN), l'Agence nationale de la recherche (ANR).
Programme des travaux du deuxième volet de la mission. -
Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
Examen du rapport d'étape -
Présentation des travaux du Haut Conseil des biotechnologies (HCB)
Présentation des conclusions de l'audition publique sur « les sauts technologiques en médecine »
Présentation d'un rapport d'étape de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE). -
Présentation du rapport de M. Roland Courteau, sénateur, sur « La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 »
Conclusions de l'audition publique sur « les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares » du 8 mars 2011. -
Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
Audition, ouverte à la presse, sur la transparence en matière de sûreté nucléaire
Introduction de M. Claude Birraux
Les modalités de la transparence
Améliorer la transparence -
Audition de M. Kenneth Roth, directeur exécutif de Human Rights Watch (ouverte à la presse)
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Présentation d'un premier bilan des opérations réalisées et des opérations restantes, dans le cadre des investissements d'avenir, par MM. Thierry Coulhon, directeur de programme « Centres d'excellence », Claude Girard, directeur de programme « Valorisation de la recherche » au Commissariat général à l'investissement
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Table ronde sur les échanges internationaux de renseignements en matière fiscale, en présence de M. Jean-Marc Fenet, directeur chargé de la fiscalité à la direction générale des finances publiques du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, et de M. Yves Ulmann, directeur adjoint de Tracfin
Informations relatives à la commission
Haute-Savoie (4e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)