Présentation de l'étude de faisabilité sur « les enjeux et les perspectives de la politique spatiale européenne», par Mme Catherine Procaccia, sénatrice, et M. Bruno Sido, sénateur
Présentation des conclusions de l'audition publique du 17 janvier 2012 sur « le bilan des investissements d'avenir », par M. Claude Birraux, député

Présentation du rapport sur « l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau », par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés.

Présentation de l'étude de faisabilité par M. Roland Courteau sur « Les perspectives de l'avion civile à l'horizon 2040 »

Compte rendu de la réunion du Bureau du 25 janvier 2012.
Désignation et Proposition de désignation dans des organismes extraparlementaires.
Présentation du rapport sur « les enjeux de la biologie de synthèse », par Mme Geneviève Fioraso, députée.

Présentation du rapport de l'Académie nationale de médecine sur « les perspectives de l'épidémiologie en France »
Nomination d'un rapporteur sur la saisine sur « les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
Présentation des conclusions de l'audition publique sur les maladies monogéniques par MM. Claude Birraux et Jean-Louis Touraine, députés

Présentation du rapport de MM. Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut, députés, sur « l'innovation à l'épreuve des peurs et des risques »

Election du Bureau

Election du Bureau

Audition de la Commission nationale d'évaluation (CNE) des recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Accord France-Union européenne relatif au maintien de l'euro à Saint-Barthélemy (n° 3857 rectifié) M. Jean-Marc Nesme, rapporteur
Adhésion au protocole sur les privilèges et immunités de l'Autorité internationale des fonds marins (n° 3242) M. Jean Glavany, rapporteur 7
Allemagne : accord relatif à la Brigade franco-allemande (n° 3813) M. Jean-Marc Roubaud, rapporteur 11
Coopération transfrontalière : création des groupements eurorégionaux de coopération (GEC) (n° 3317) et adhésion d'Andorre au traité franco-espagnol (n° 3337) M. Jean-Claude Guibal, rapporteur 17