M. Patrick Bloche

Paris (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

mercredi 15 juillet 2015

Commission des affaires culturelles : Trente ans de copie privée ; Désignation de rapporteurs
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mercredi 8 juillet 2015

Commission des affaires culturelles : Liens entre le lycée et l'enseignement supérieur
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mercredi 8 juillet 2015

Commission des affaires culturelles : Liens entre le lycée et l'enseignement supérieur
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mardi 30 juin 2015

Commissiion Affaires culturelles : Droit des étrangers en France
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mardi 30 juin 2015

Commissiion Affaires culturelles : Droit des étrangers en France
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mercredi 24 juin 2015

Commission des affaires culturelles : convention UNESCO de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
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mercredi 24 juin 2015

Commission des affaires culturelles : convention UNESCO de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
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mardi 23 juin 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement; Convention France-Maroc entraide judiciaire en matière pénale; Modernisation télévision numérique terrestre
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mardi 23 juin 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement; Convention France-Maroc entraide judiciaire en matière pénale; Modernisation télévision numérique terrestre
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mercredi 17 juin 2015

Commission des affaires culturelles : Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre
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mercredi 17 juin 2015

Commission des affaires culturelles : Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre
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mardi 16 juin 2015

Commission des affaires culturelles : Transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles
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Interventions en commission et en séance (archives)