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- 1. Prix du livre numérique (Deuxième lecture) (n° 3318)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Neutralité de l'internet (n os 3157, 3061 rectifié)
- 3. Débat sur les politiques du handicap
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Prix du livre numérique (suite) (n° 3140)
- 2. Maisons départementales des personnes handicapées (n° 3146)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Bioéthique (vote solennel) (n° 3111)
- 4. Prix du livre numérique (n° 3140)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Bioéthique (suite) (n° 3111)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Bioéthique (suite) (n° 3111)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Lutte contre l'habitat indigne en outre-mer (n° 3084) (suite)
- 2. Préservation de l'intégrité des oeuvres culturelles et artistiques et lutte contre le tabagisme (n° 3104)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Adaptation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (n° 3036)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Défenseur des droits (projet de loi organique)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Défenseur des droits (loi organique) (suite) (n° 2991) - Défenseur des droits (n° 2992) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (7e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)