• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 108865 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sports

  Titre : associations et clubs

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 108864 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention fiscale avec la Belgique

  Question sans réponse
• 31 octobre 2006

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  Question écrite n° 108556 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 107842 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : réglementation

  Question sans réponse
• 17 octobre 2006

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  Question écrite n° 107160 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse
• 17 octobre 2006

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  Question écrite n° 107054 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 17 octobre 2006

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  Question écrite n° 107033 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : recherche

  Titre : chercheurs

  Question sans réponse
• 17 octobre 2006

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  Question écrite n° 107010 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Question sans réponse
• 10 octobre 2006

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  Question écrite n° 106327 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105847 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Question sans réponse