• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 963 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 958 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 925 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 22 juillet 2002

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  Question écrite n° 729 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 22 juillet 2002

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  Question écrite n° 728 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enfants

  Titre : politique de l'enfance

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 359 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 1er avril 2002

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  Question écrite n° 74685 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance construction

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74458 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74454 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Question sans réponse
• 11 mars 2002

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  Question écrite n° 74100 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : copropriété

  Titre : assemblées générales

  Question sans réponse