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1er juin 2010Rubrique : sang et organes humainsTitre : organes humainsRéponse publiée le 31 août 2010
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1er juin 2010Rubrique : pensions militaires d'invaliditéTitre : tauxRéponse publiée le 21 septembre 2010
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1er juin 2010Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : écologie, énergie, développement durable et mer : services extérieursRéponse publiée le 21 septembre 2010
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1er juin 2010Rubrique : langue françaiseTitre : défense et usageRéponse publiée le 17 août 2010
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1er juin 2010Rubrique : enseignement supérieurTitre : professions de santéRéponse publiée le 7 décembre 2010
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11 mai 2010Rubrique : transports ferroviairesTitre : SNCFRéponse publiée le 10 août 2010
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11 mai 2010Rubrique : traités et conventionsTitre : convention fiscale avec la BelgiqueRéponse publiée le 13 juillet 2010
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11 mai 2010Rubrique : enseignement supérieurTitre : universitésRéponse publiée le 6 juillet 2010
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Réponse publiée le 20 juillet 2010
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4 mai 2010Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : contractuelsRéponse publiée le 26 octobre 2010