M. Alain Bocquet

Gauche démocrate et républicaine

Nord (20^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 février 2009

Question écrite n° 43139 de M. Alain Bocquet

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 7 juillet 2009
24 février 2009

Question écrite n° 42646 de M. Alain Bocquet

Rubrique : élevage

Titre : revendications

Réponse publiée le 14 avril 2009
24 février 2009

Question écrite n° 42625 de M. Alain Bocquet

Rubrique : économie sociale

Titre : financement

Réponse publiée le 12 mai 2009
24 février 2009

Question écrite n° 42624 de M. Alain Bocquet

Rubrique : économie sociale

Titre : coopératives

Réponse publiée le 28 septembre 2010
24 février 2009

Question écrite n° 42623 de M. Alain Bocquet

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 5 mai 2009
24 février 2009

Question écrite n° 42565 de M. Alain Bocquet

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 30 juin 2009
24 février 2009

Question écrite n° 42529 de M. Alain Bocquet

Rubrique : famille

Titre : planning familial

Réponse publiée le 21 avril 2009
24 février 2009

Question écrite n° 42508 de M. Alain Bocquet

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 21 avril 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42187 de M. Alain Bocquet

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 30 juin 2009
17 février 2009

Question écrite n° 41938 de M. Alain Bocquet

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de transport

Réponse publiée le 14 juillet 2009

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M. Alain Bocquet

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